Mentions légales
Présentation du site
Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :
Ce site est édité par la société Jonerry IT, Société par Actions simplifiée au capital de 1 000 Euros dont le siège social se situe 38 Rue Ramey, 75018 PARIS, France et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 949 184 550, numéro de TVA FR31949184550.
Responsable de la publication : Céline Ferry, Présidente, Jonerry IT
Contact : contact@jonerry-it.com
Création : Jonathan Schiltz
Hébergeur du site : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX, France. Tel: +33 9.72.10.10. 07
Propriété intellectuelle
Jonerry IT est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, graphismes, logo, icônes constitutifs de l’identité de Jonerry IT.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société Jonerry IT.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Conformément aux dispositions de l’article L323-1 du code pénal, il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.
Responsabilité
La société Jonerry IT s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site et se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu ou la présentation de ce site.
Ces informations peuvent contenir des exactitudes techniques ou des erreurs typographiques.
En aucun cas, la société Jonerry IT ne sera tenue responsable des dommages directs, indirects ou spéciaux, résultant de l’usage de ce site web ou d’autres sites qui lui sont liés, notamment tout préjudice financier ou commercial, pertes de programme de données ou autre.
Jonerry IT décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. En aucun cas la société Jonerry IT ne peut être tenue responsable de l’interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.
Lois concernées
Les présentes conditions et mentions sont soumises au droit français. Dans le cadre de litiges ou contentieux, les tribunaux français seront seuls compétents.
En utilisant ce site web, vous acceptez d’être lié pour toute révision à ces dispositions.
Droits d’auteur
Crédits photos : © François Escriva
Crédits images : pexels.com, unsplash.com, pixabay.com, flaticon.com